Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BREAK NIGHT
M. Mohamed BENHADDA M. Stephane CHARLES M. François BRAULT
Numéro de dépôt :
3965667
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BREAK NIGHT
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur Mohamed BENHADDA, monsieur Stephane CHARLES, monsieur François BRAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREAK NIGHT »
Les déposants sont monsieur Mohamed BENHADDA domicilié(e) 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France, monsieur Stephane CHARLES domicilié(e) 148 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France, monsieur François BRAULT domicilié(e) 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François BRAULT domicilié(e) 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mohamed BENHADDA a également déposé les autres marques suivantes : NERVOOS , FRAPPE GAME
M. Mohamed BENHADDA - 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France
M. Stephane CHARLES - 148 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France
M. François BRAULT - 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France
M. François BRAULT - 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634115 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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